Conditions Générales de Fonctionnement (CGF)
Les Chats de la Vallée - Vétérinaire Félin

Etablissement vétérinaire réservé aux chats

Notre établissement est dénommé “LES CHATS DE LA VALLÉE, Vétérinaire Félin”.

Il est situé au 157 avenue du Général Leclerc 91190 GIF-SUR-YVETTE.

Vous pouvez nous joindre :

• par téléphone : 01 69 07 15 04

• par mail : leschatdeslavallee@gmail.com.

Notre établissement est classé comme “Cabinet vétérinaire médico-chirurgical pour animaux de compagnie” conformément à l’arrêté du 13 mars 2015 relatif aux établissements de soins vétérinaires et au cahier des charges publié sur le site internet de l’Ordre des vétérinaires www.veterinaires.fr.

Notre structure est exclusivement dédiée aux chats. Nous aimons tous les animaux mais nous avons fait le choix de consacrer notre activité aux chats.

Pour les soins aux chiens et NAC, il convient de s’adresser à un autre établissement vétérinaire. Plusieurs sont situés à moins de 6 km (Saint-Rémy-Lès Chevreuse à 3.5 km, Bures sur Yvette à 4.5 km (24h/24), etc).

Pour la faune sauvage, il convient de s’adresser au Centre d’Accueil de la Faune Sauvage CEDAF, 7 avenue du général de Gaulle 94700 Maisons Alfort ou https://faune-alfort.org.

Mode d'exercice

Exercice en nom propre, sur ce seul établissement.

Les Chats de la Vallée est une structure indépendante, elle ne fait pas partie d’un réseau de cliniques.

Horaires d’ouverture et prise de rendez-vous

Horaires d’ouverture : 

Lundi, mardi, mercredi, vendredi : 8h45-12h et 14h30-19h

Jeudi et samedi : 8h45-13h

Fermeture les dimanches et jours fériés.

Les consultations et chirurgies se font uniquement sur rendez-vous.

La prise de rendez-vous est possible par téléphone, en ligne sur pilepoils.vet, ou à l’accueil du Cabinet.

Les visites aux chats hospitalisés sont encouragées. Elles sont possibles sur rendez-vous préalable uniquement, aux horaires d’ouverture du Cabinet, à un horaire convenu conjointement avec le propriétaire.

En cas de fermeture exceptionnelle, la clientèle en sera informée par une affiche apposée sur la vitrine, ainsi que sur le site internet de la structure (leschatsdelavallee.fr).

Personnel affecté aux soins

Personnel vétérinaire :

Dr Lena AUBERT, n° ordre 15122, diplômée d’Alfort en 1997, ancienne interne de chirurgie à Alfort, CES de traumatologie et orthopédie animales de Toulouse.

Personnel non vétérinaire :

Mélissa GARNOTEL, auxiliaire spécialisée vétérinaire, qualifiée échelon 5, diplômée GIPSA, embauchée à temps partiel.

Prestations au sein de l’établissement

L’aménagement du Cabinet a été pensé pour le confort et les soins spécifiques à apporter aux chats, avec entre autres une salle de consultation avec table sur mesure et arbre à chat, un bloc opératoire tout équipé, une chatterie générale avec cages réalisées sur mesure aux normes ISFM (International Society of Feline Medicine), une chatterie séparée pour les chats contagieux.

Les soins sont effectués sur les chats uniquement :

• Consultations de médecine générale, pédiatriques, gériatriques

• Vaccinations, identification par puce électronique et/ou tatouage, analyses sanguines et urinaires, prise de tension artérielle, échographie abdominale, radiographies numériques, hospitalisation.

• Chirurgies de convenance, tissus mous et orthopédiques, détartrages, extractions dentaires

• Délivrance des médicaments pour chats : conformément à la législation en vigueur

• Vente d’aliments pour chats et d’accessoires pour chats

Le Cabinet est équipé :

• d’un tensiomètre VET BP Doppler

• d’un microscope LEICA

• d’un échographe CANON XARIO 100 de FAS, année 2020.

• d’une radiologie numérique capteur plan, avec clichés numériques instantanés et envoyés par mail aux clients

• d’analyseurs sanguins automates SCIL

• d’analyseurs sanguins “de poche” : Creatmeter, glucomètre Alphatrak, Hémogold pour hématocrite et hémoglobine, permettant des analyses en quelques secondes à partir d’une goutte de sang prélevée à l’oreille ou au coussinet, pour moins de stress

• d’un détartreur dentaire ultrasonique

• de pompes à perfusion

• d’une anesthésie gazeuse, avec matériel d’intubation endotrachéale et masques

• d’une surveillance anesthésique par capnographe et oxymètre de pouls

• de matériel d’orthopédie (plaques vissées, broches, fixateurs externes…)

• de tapis chauffants, et autres dispositifs pour réchauffer les chats hypothermes

Les échographies cardiaques sont réalisées par des confrères et consoeurs itinérants(es), en particulier les DV David BEMBARON et Marion CABRERO (Vet4you).

Les fibroscopies digestives et respiratoires seront réalisées par un confrère itinérant, le DV Bruno CHEKROUN.

Pour certaines analyses, les prélèvements biologiques seront envoyés à un laboratoire vétérinaire indépendant (VEBIO, ORBIO, SCANELIS, ANTAGENE, IDEXX…).

Tous les résultats d’analyse et d’examens sont disponibles sur simple demande (et sauf contretemps envoyés systématiquement par mail au propriétaire, ou imprimés et délivrés à l’issue des soins).

Hospitalisation des chats

L’hospitalisation ambulatoire est privilégiée quand cela est possible, pour limiter le stress des chats (chat rendu à son propriétaire le soir avec éventuel dépôt le lendemain matin).

Si le chat doit rester hospitalisé en dehors des horaires d’ouverture (état médical le nécessitant, impossibilité pour les propriétaires de récupérer le chat), il est précisé qu’il n’y a pas de surveillance continue du chat au sein de l’établissement en dehors des horaires d’ouverture de la structure. 

Si la situation le nécessite, un personnel soignant du Cabinet peut se rendre en soirée ou durant la nuit pour prodiguer des soins ponctuels aux chats hospitalisés.

Si l’état clinique du chat est très instable et nécessite une surveillance permanente, il sera proposé une hospitalisation dans une structure vétérinaire ouverte 24h/24 avec une surveillance continue, à la charge du propriétaire.

Les propriétaires seront tenus informés des conditions de surveillance en dehors des horaires d’ouverture. Dans ce cas, le Cabinet ne pourra être tenu pour responsable de l’absence de surveillance la nuit.

Lors d’hospitalisation un jour non ouvré comme le dimanche, les soins sont effectués au minimum 2 fois par jour.

Permanence et continuité de soins

En dehors des horaires d’ouverture, et uniquement en cas d’urgence, un relais est assuré.

Il est possible de joindre :

• 24h/24 et 7j/7 : VETALIA, urgences vétérinaires à domicile, au 01 40 40 01 09. Ce numéro d’urgence est signalé sur la vitrine de la clinique ainsi que sur notre répondeur téléphonique. Nous avons un contrat de permanence de soins avec VETALIA, qui nous transmet ensuite un compte rendu de leurs visites.

• Avant 22h, le Dr AUBERT, gérante de l’établissement, assure dans la mesure du possible un conseil téléphonique, uniquement pour les urgences, au 06 59 10 76 79, hors périodes de vacances personnelles. Si les conditions l’exigent et si le Dr Aubert est disponible, un rendez-vous pourra être fixé au sein de l'établissement ou au domicile des propriétaires.

VETALIA a pour consigne, en cas de nécessité d’hospitalisation d’un chat, d’orienter les clients vers le CHV FREGIS à Arcueil ou vers les cliniques de Chilly Mazarin ou de Longjumeau, après consentement des clients. Les clients auront également la possibilité de choisir librement l’établissement vers lequel ils souhaitent le transfert de leur chat.

Conditions tarifaires

Les principaux tarifs sont affichés en salle d’attente et sont disponibles sur simple demande téléphonique ou par mail.

Un devis est proposé avant toute hospitalisation, avant tout soin entraînant des frais importants, et avant tout acte chirurgical, afin d’obtenir le consentement éclairé du propriétaire.

A l’issue des soins, une facture est systématiquement proposée, et sera soit imprimée soit envoyée par mail selon la préférence du client.

Risques thérapeutique et anesthésique

Toute activité de soins aux animaux comporte des risques, qu’ils soient liés aux traitements, à l’anesthésie, et pour le personnel à la contention des animaux.

L’équipe du Cabinet informera le propriétaire, le plus souvent verbalement, des effets secondaires et risques potentiels associés aux traitements et soins courants.

Un contrat de soins sera au préalable approuvé et signé par le propriétaire avant tout acte chirurgical ou autre acte comportant un risque anesthésique.

Le bien-être et la sécurité du chat et de l’équipe soignante sont notre priorité. Dans certains cas, il pourra être proposé de sédater un chat trop stressé ou agressif, pour la sécurité de tous, afin de réaliser les soins dans de bonnes conditions.

 Décès du chat

Notre établissement prend en charge les chats décédés au Cabinet et les corps des chats qui nous sont confiés par leur propriétaire.

Les corps sont conservés au froid en attendant le passage de la société ESTHIMA d’Etampes qui assure la crémation des animaux.

Cette prise en charge est facturée ; le propriétaire est au préalable informé du coût de ce service. 

Une convention de crémation est systématiquement signée par le propriétaire qui aura le choix entre une crémation plurielle et  individuelle. Il pourra également se rendre à Etampes, sur rendez-vous,  pour assister à la crémation.

Chaque corps est identifié par un code qui permet une traçabilité de la crémation.

Chats errants

La mairie de Gif-sur-Yvette est seule habilitée à prendre en charge les chats errants sur la commune. Elle doit afficher les coordonnées d’un service de prise en charge pendant et en dehors des horaires d’ouverture au public.

En dehors de nos horaires d’ouverture, nous ne sommes pas habilités à prendre en charge les animaux errants.

Pendant nos horaires d’ouverture, nous pouvons cependant servir de relais et lire l’identification d’un chat par tatouage ou pas puce électronique afin de contacter les propriétaires (l’identification des chats est obligatoire).

Si le chat n’est pas identifié, il sera confié à la fourrière de l’Essonne (SACPA), qui travaille en partenariat avec des associations de protection animale.

Si un chat trouvé nous est confié gravement blessé, nous nous engageons à atténuer sa souffrance par les moyens dont nous disposons.

Règlement des honoraires

Nous acceptons les règlements par carte bancaire, chèque et espèces.

Dans le cas de règlement par chèque, une pièce d’identité sera demandée. Nous nous réservons le droit de refuser un règlement par chèque.

Tout soin ou vente d’aliments ou de médicaments doit être réglé comptant à l’issue de la consultation ou lorsque le chat est rendu à son propriétaire suite à une hospitalisation.

Lors de soins de longue durée, un acompte pourra être exigé.

Les médicaments ne sont ni repris ni échangés.

Un aliment acheté dans notre établissement et non entamé peut être échangé contre un autre aliment si l’achat date de moins de 30 jours.

Le Cabinet se réserve le droit de poursuivre le débiteur en cas de non paiement. Selon la loi du 01/01/2013, une majoration sera en outre appliquée pour couvrir les frais de recouvrement.

En cas de difficulté financière, il conviendra d’en informer la gérante afin de trouver des solutions alternatives.

Secret Professionnel / Règlement Général sur la Protection des données (RGPD)

• Secret professionnel

Les vétérinaires et les salariés non vétérinaires sont soumis au secret professionnel. Aucune information recueillie lors de la consultation ne pourra être divulguée sauf commission rogatoire ou conditions prévues par la loi.

• RGPD

Politique de confidentialité 

Les Chats de la Vallée dispose d’un système informatique (Gmvet) destiné à faciliter la gestion des dossiers des clients et assurer la facturation des actes, médicaments vétérinaires et autres produits. Ce système informatique permet également d’envoyer des rappels de vaccination, de vermifugation ou autre soin dans le cadre du suivi médical du chat.

Dans le cadre du suivi optimisé du patient, certaines de ces données peuvent être transmises à d’autres vétérinaires ou laboratoires, qui s’engagent à ne les utiliser qu’aux fins concernées.

Lors d’identification d’un animal, certaines de vos données sont transférées au fichier national d’identification, tel que prévu par les articles D212-63, D212-66 et D212-68 du code Rural et de la pêche maritime.

Les informations qui vous seront demandées font l’objet sauf opposition de votre part d’un enregistrement informatique. Seuls les membres du personnel de la structure ont accès au fichier.

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification d’opposition, d’effacement à la portabilité et la limitation du traitement des informations vous concernant en effectuant la demande auprès du DV Lena AUBERT.

Différends / Litiges

En cas de réclamation, nous vous invitons à prendre contact avec la clinique pour échanger sur le différend et tenter de le résoudre à l’amiable.

Si cela n’aboutit pas, vous pouvez prendre contact avec le Conseil Régional de l’ordre des vétérinaires IDF-DOM, 18 Cour Debille 75011 Paris / cro.idf@ordre.veterinaire.fr

Attention aux réseaux sociaux, leur contenu peut être jugé diffamatoire par les instances ordinales.

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Accès au code de déontologie :

Site internet veterinaire.fr

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Médiateur de la consommation :

Conformément à l’article L 152-1 du code de la consommation, en cas de litiges de la consommation vous pouvez contacter le médiateur dont nous relevons à l’adresse suivante :

Médiateur de la consommation de la profession vétérinaire

Conseil national de l’ordre des vétérinaires

34 Rue Breguet 75011 Paris

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Les informations relatives à ce recours sont disponibles sur le site veterinaire.fr dans l’onglet fiches pratiques grand public « le médiateur de la consommation »

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Coordonnées RCP :

MACSF

10 cours du triangle de l’Arche

TSA 40100

92919 La Défense cedex